Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOEMIE DE SOUSA
S.A.R.L. Ame de Terroirs

Numéro de dépôt :
3294763
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
LOEMIE DE SOUSA de Ame de Terroirs

Présentation de la marque LOEMIE DE SOUSA

Déposée le 25 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ame de Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOEMIE DE SOUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ame de Terroirs domicilié(e) 8 rue du Marché,51190 AVIZE - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 363 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick de Sousa domicilié(e) 12 pl. Léon Bourgeois,51190 AVIZE - 51190 - France.

La marque LOEMIE DE SOUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOEMIE DE SOUSA est expirée depuis le 25 mai 2014.

Ame de Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : ZOÉMIE DE SOUSA , AME DE TERROIRS


S.A.R.L. Ame de Terroirs - 8 rue du Marché,51190 AVIZE - 51190 - France - SIREN 452363138


M. Erick de Sousa - 12 pl. Léon Bourgeois,51190 AVIZE - 51190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Vins à appellation d'origine contrôlée champagne.